Conditions Générales d'Utilisation - TD Vins

Conditions Générales d'Utilisation

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Dernière mise à jour : Janvier 2026

Objet des CGU

Les présentes Conditions Générales d'Utilisation (CGU) encadrent l'accès et l'usage du site www.tdvins.be par les utilisateurs. En accédant à ce site, vous reconnaissez avoir pris connaissance de ces conditions et vous vous engagez à les respecter.

Conditions d'accès au site

L'accès au site www.tdvins.be est gratuit pour tous les utilisateurs disposant d'un accès Internet.

Disponibilité : Le site est accessible 24h/24, 7j/7, sauf en cas de maintenance technique planifiée ou d'interventions d'urgence nécessaires au bon fonctionnement du service.

Certains services proposés sur le site peuvent nécessiter la transmission de données personnelles via un formulaire de contact ou lors d'une commande. Ces données sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité.

Obligations des utilisateurs

En naviguant sur le site www.tdvins.be, vous vous engagez à :

  • Ne pas porter atteinte au bon fonctionnement du site (tentatives de piratage, surcharge volontaire, injection de code malveillant, etc.)
  • Ne pas utiliser le site à des fins illégales, frauduleuses ou contraires aux bonnes mœurs.
  • Respecter la propriété intellectuelle de TD Vins et des tiers.
  • Fournir des informations exactes et à jour lors de l'utilisation des formulaires de contact ou de commande.

Attention : Tout manquement à ces obligations peut entraîner la suspension de votre accès au site et, le cas échéant, des poursuites judiciaires.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur www.tdvins.be — incluant mais ne se limitant pas aux textes, images, logos, graphiques, icônes, code source, structure du site et design — sont la propriété exclusive de TD Vins, sauf mention contraire explicite.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation, traduction ou diffusion, totale ou partielle, des contenus de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation écrite préalable de TD Vins, est strictement interdite et constitue une contrefaçon sanctionnée par la législation en vigueur sur la propriété intellectuelle et le droit économique.

Usage autorisé : Vous pouvez consulter et télécharger les contenus du site pour un usage strictement personnel et non commercial. Toute autre utilisation nécessite notre accord préalable.

Limitation de responsabilité

TD Vins s'efforce de maintenir le site www.tdvins.be accessible et fonctionnel en permanence. Cependant, nous ne saurions être tenus responsables :

Interruptions techniques

Des interruptions temporaires du site liées à des opérations de maintenance, des mises à jour techniques ou des circonstances indépendantes de notre volonté.

Dysfonctionnements utilisateur

Des dysfonctionnements techniques imputables au matériel de l'utilisateur, à sa connexion Internet ou à tout autre facteur externe.

Sites tiers

Du contenu de sites tiers accessibles via des hyperliens présents sur www.tdvins.be — ces sites sont indépendants et ne relèvent pas de notre responsabilité.

Usage des informations

De l'usage que les utilisateurs font des informations présentes sur le site.

Les informations diffusées sur le site sont fournies à titre indicatif. Nous nous efforçons d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations, mais ne pouvons garantir leur exhaustivité ou leur pertinence pour tous les cas d'usage.

Questions et contact

Pour toute question relative à ces Conditions Générales d'Utilisation, vous pouvez nous contacter directement :

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Nous nous engageons à vous répondre dans les meilleurs délais.

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